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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INNOVAL
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LE GOUT DE L'EQUILIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOUT DE L'EQUILIBRE
INNOVAL (SA)

Numéro de dépôt :
1588573
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
04/11/1998

Présentation de la marque LE GOUT DE L'EQUILIBRE

Déposée le 4 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) INNOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « LE GOUT DE L'EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOVAL domicilié(e) (allée joule, zi des auréats), 26000 VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATONNIER - France.

La marque LE GOUT DE L'EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOUT DE L'EQUILIBRE est expirée depuis le 4 novembre 1998.

INNOVAL a également déposé les autres marques suivantes : INNO CREAM , SOJASTYL , SOJA MAX , INNO FUN , LE GOUT DE LA NATURE , PAUSE , SOJAFINE , SEA SHELL STORE EVENTAIL , SOJA LA FORME , FAIR PLAY


INNOVAL (SA) - (allée joule, zi des auréats), 26000 VALENCE - France


PATONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Transformation agroalimentaire: céréales, fruits, légumes, viandes, oeufs, lait, huiles et graisses comestibles en vue de préparation de plats élaborés (plats cuisinés, boissons, sauces, à salades, desserts, glaces, produits alimentaires sous toutes leurs formes (en l'état, conditionnés, surgelés)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.